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  • Raison sociale : [RAISON SOCIALE À COMPLÉTER]
  • Forme juridique : [FORME JURIDIQUE À COMPLÉTER — ex. auto-entreprise, SASU]
  • SIREN : [SIREN À COMPLÉTER]
  • RCS : [RCS À COMPLÉTER — numéro et ville d'immatriculation, si la forme juridique l'exige]
  • Capital social : [CAPITAL SOCIAL À COMPLÉTER — si la forme juridique est une société]
  • N° TVA intracommunautaire : [N° TVA À COMPLÉTER, le cas échéant]
  • Adresse du siège social : [ADRESSE À COMPLÉTER]
  • Directeur de la publication : [NOM À COMPLÉTER]
  • Contact : [EMAIL DE CONTACT À COMPLÉTER]

Hébergement

Le Service est hébergé par :

Render Services, Inc. — 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Téléphone : [TÉLÉPHONE DE L'HÉBERGEUR À COMPLÉTER — à vérifier sur render.com avant publication].

L'hébergement de l'application et des données est opéré dans la région Frankfurt (Union européenne).

Coordonnées à jour également disponibles sur render.com.

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L'ensemble des éléments du Service (structure, textes, logos, code source) est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

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